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Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
38 datasets found.

Espaces Naturels Protégés : Espaces naturels sensibles - Département du Territoire de Belfort

Protected sites
Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Réserves de pêche - Département du Territoire de Belfort

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les réserves temporaires de pêche ont pour objectif de favoriser la reproduction et la protection des espèces aquatiques pêchées dans le cadre de la conservation de la biodiversité et du développement d'une gestion halieutique durable.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Occupation du sol en version simplifiée - Département du Territoire de Belfort - 2001

Land cover
L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.
License: not specifiedLast update: 19 years ago

Milieux humides réglementaires - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Les milieux humides sont d’une très grande diversité : il est difficile de les définir de manière uniforme. Liés aux autres milieux aquatiques au sein du cycle de l’eau, les milieux humides sont présents sur l’ensemble du territoire, en métropole et dans les territoires ultramarins, mais sont globalement en forte régression.
License: not specifiedLast update: a year ago

Sous-unités de paysage - Département du Territoire de Belfort - 2001

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.
License: not specifiedLast update: 19 years ago

Ouvrages d'art franchissant un cours d'eau - Département du Territoire de Belfort

Un ouvrage d’art est une construction permettant de franchir un obstacle sur une voie de communication routière, ferroviaire ou fluviale (ponts, tunnels) mais également un dispositif de protection contre l’action de la terre ou de l’eau (murs, tranchée couverte, digue) et un dispositif de transition entre plusieurs modes de transports (quais et autres ouvrages portuaires).
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Bassin versant de la Bourbeuse : réseau hydrographique en 1760 - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Réseau hydrographique en 1760 du Bassin versant de la Bourbeuse tracé à partir des plans de finages, levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763.
License: not specifiedLast update: 16 years ago

Occupation du sol du Bassin versant de la Savoureuse par tranche d'altitude - Département du Territoire de Belfort - 2001

Elevation
Croisement de la couche Altitude et Occupation du sol simplifiée, issues de l'Atlas des Paysages du Territoire de Belfort. Ce croisement est limité au bassin versant de la Savoureuse.
License: not specifiedLast update: 15 years ago

Milieux humides, priorisation de collecte de données terrain - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Marais, tourbières, prairies humides, lagunes, mangroves… entre terre et eau, les milieux humides présentent de multiples facettes et se caractérisent par une biodiversité exceptionnelle. Ils abritent en effet de nombreuses espèces végétales et animales. Par leurs différentes fonctions, ils jouent un rôle primordial dans la régulation de la ressource en eau, l’épuration et la prévention des crues.
License: not specifiedLast update: a year ago

Etangs - Département du Territoire de Belfort - 1951

Hydrography
Il existe de nombreuses définitions de l’étang. Il s'agit d'un plan d'eau, continental, d'origine naturelle ou anthropique, dont les dimensions et les usages (vidange, assec) ne permettent pas toujours d'établir la zonation ni l'étagement des différents processus stagnustres de façon durable.
License: not specifiedLast update: 17 years ago

Associations de pêche (AAPPMA) - Département du Territoire de Belfort

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques ou AAPPMA est une association française de statut particulier. Elle a pour vocation notamment…
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Etangs - Département du Territoire de Belfort - 2002

Hydrography
Il existe de nombreuses définitions de l’étang. Il s'agit d'un plan d'eau, continental, d'origine naturelle ou anthropique, dont les dimensions et les usages (vidange, assec) ne permettent pas toujours d'établir la zonation ni l'étagement des différents processus stagnustres de façon durable.
License: not specifiedLast update: 18 years ago

Vue passive - Département du Territoire de Belfort - 2001

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.
License: not specifiedLast update: 19 years ago

Bassin versant de l' Allaine : réseau hydrographique en 1760 - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Réseau hydrographique en 1760 du Bassin versant de l' Allaine tracé à partir des plans de finages, levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763.
License: not specifiedLast update: 17 years ago

Atterrissement sur la rivière la Savoureuse - Departement du Territoire de Belfort - 1760

Les atterrissements dont des dépôts de matériaux alluvionnaires (galets, graviers, sables...) érodés en amont et déposés notamment lors des phases de crues, par le cours d’eau dans certaines zones en aval, formant des bancs qui modifient la dynamique fluviale.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Carte scolaire des collèges - Département du Territoire de Belfort - de la rentrée 2017-2018

Utility and governmental services
La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.
License: not specifiedLast update: a year ago

Parcelles concernées par une zone de préemption au titre des Espaces naturels - Département du Territoire de Belfort

Cadastral parcels
Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme. Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Réseau hydrographique en 1832 - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Réseau hydrographique en 1832 du Département du Territoire de Belfort tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Espace de mobilité minimal des rivières - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Dans les plaines alluviale, la rivière peut changer périodiquement son lit de place en place à la faveur des « à-coups » des crues. Le "couloir" où peut se déplacer le lit mineur est appelé espace de liberté de la rivière. Ces "divagations" sont sources de diversité et de qualité de l’écosystème.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Bassin versant de la Bourbeuse : réseau hydrographique en 1832 - Département du Territoire de Belfort

Hydrography
Réseau hydrographique en 1832 du Bassin versant de la Bourbeuse tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.
License: not specifiedLast update: 16 years ago
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