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DDT Maine-et-Loire
44 datasets found.

Emplacements de stockage de déchets inertes 049

Environmental monitoring facilities
Emplacements ponctuels des ISDI, ICPE Carrières acceptant des déchets inertes.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités 049

Hydrography
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). Outre la table des STEP de la BD_ERU, la circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de…
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Mesure Agro-Environnementale Linéaire 049

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agro-environnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agro-environnementale sur laquelle il est engagé. Un élément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale peut être un alignement d'arbres, une haie, un fossé, etc... La couche est définie par campagne du 15 mai au 14…
License: not specifiedLast update: unknown

Zonage reglementaire PPRi Loire assembles en Maine et Loire

Natural risk zones
Zonage des Plans de Prévention des Risques Inondations (PPRI) assemblés. Ce zonage ne concerne que les PPRI Loire qui possèdent le même règlement sur cette zone
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRMT Côteaux du saumurois - Maine-et-Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

PPRI de La Moine en Maine et Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Destruction de zones humides police de l'eau 049

Hydrography
Emplacements ponctuels des destructions de zones humides instruites dans le cadre de la police de l'eau
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Rejets d'eau pluvial en Maine-et-Loire

Utility and governmental services
Emplacement ponctuel des rejets d'eaux pluviales instruits dans le cadre de la police de l'eau.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Territoire MAET Maine et Loire

Land use
Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Ancien périmètre affecté à un lieutenant de louveterie 049

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1).
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Mesure Agro-Environnementale Ponctuelle 049

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agro-environnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agro-environnementale sur laquelle il est engagé. Un élément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale peut être un arbre isolé, une mare, etc... La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai.
License: not specifiedLast update: unknown

Points de prélèvement en eaux souterraines 049

Hydrography
Localisation ponctuelle des points de prélèvement en eaux souterraines. Les données sont issues de l'instruction police de l'eau.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Etablissement scolaire 049

Etablissement du 1er et 2d degré, public ou privé du Maine et Loire.
License: not specifiedLast update: unknown

Point de création de plan d'eau 049

Hydrography
Emplacement des créations de plan d'eau. Données issues de l'instruction Police de l'eau.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Zones agricoles défavorisées en Maine et Loire

Land use
Textes essentiels…
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Cartographie du bruit ITT Ln C 049

Human health and safety
Cartographie du bruit des infrastructures de transport routier en Ln, de type C (62db)
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Décharges sauvages 049

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Est considérée comme DECHARGE SAUVAGE tout dépôt contenant des déchets pouvant être assimilés à des déchets municipaux pour lesquels l'exploitant (au sens des établissements classés) est inconnu.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Cartographie du bruit ITT Lden C 049

Human health and safety
Cartographie du bruit des infrastructures de transport routier en Lden, de type C (68db)
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Travaux en rivière relevant de la loi sur l'eau Maine et Loire

Hydrography
Emplacement ponctuel des travaux en rivière, instruits dans le cadre de la loi sur l'eau.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) 049

Buildings
Un projet ANRU est un projet de rénovation urbaine qui vise à transformer des quartiers en difficulté. Les quartiers choisis sont soit des quartiers déjà classés en ZUS, soit des quartiers de dérogation hors ZUS.
License: not specifiedLast update: 10 years ago
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