Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et…

Ce produit permet de déterminer la liste des communes traversées par un cours d'eau.

Ce produit permet de déterminer l'appartenance d'un cours d'eau à un bassin DCE.

Ce produit permet de déterminer la liste des zones hydrographiques traversées par un cours d’eau.

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom mesure et tient à jour les références altimétriques maritimes ou cotes des « zéros hydrographiques » pour les ports français de métropole et des départements et collectivités d’outre-mer. Ces niveaux sont fournis afin de permettre le rattachement aux systèmes de référence altimétriques légaux (ex : IGN69). Le Shom diffuse également les valeurs caractéristiques de la marée pour chaque…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…

Ce produit permet de déterminer la liste des départements traversés par un cours d'eau.

Le chaînage est réalisé automatiquement sur les cours d'eau codés de la BDCarthage. La méthode a été définie par le Groupe Information Géographique sur l'Eau (GIGE) du SIE.

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont été numérisés sous forme de données géographiques.Le plan local d'urbanisme est le principal document de planification à…

Limites des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polyligones)

Ce produit permet de déterminer la liste des communes traversées par un cours d'eau.

Ce produit permet de déterminer l'appartenance d'un cours d'eau à une circonscription administrative de bassin.