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Licence Ouverte 2.0
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DDT Val-d'Oise
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none
6 datasets found.

Carte Communale d'Artigues du 29/11/2010

Land use
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artigues (65038), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

L_SEVESO_095

Crues hiver 2013-2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone d'Aménagement Concertée

Les Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) du Val-d'Oise sont répertoriées et géoréférencées. La base comprend les informations relatives au dossier de création, de réalisation et les informations collectées lors de réunions, etc.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Cartes de l'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)

Geology
Lot des cartes de l'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val d'Oise (PaC)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19

Land use
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries

L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDT Isère
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DDT95 - Pôle risques et bruit
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