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organization
DDT Meuse
catalog
D@tARA
catalog
GéoNormandie
5 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANDERNAY
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BELRAIN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de REVIGNY-SUR-ORNAIN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVIGNY-SUR-ORNAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES TROIS-DOMAINES
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-DOMAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BELRAIN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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mairie de Belrain
× 2
Mairie de Les Trois domaines
× 1
mairie de Andernay
× 1
mairie de Revigny-sur-Ornain
× 1
