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DDT Vienne
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Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne

Land use
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de la vallée du Clain

Natural risk zones
Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la vallée du Clain. Les isocotes sont reportées sur les cartes des aléas et les cotes de référence sur les cartes réglementaires. La cote de référence est l'isocote majorée de 20 cm. Cette cote de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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catalog

PIGMA
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D@tARA
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IDéO BFC
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organization

Préfecture 86
× 3
BRGM Poitou-Charentes
× 2
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
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