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DDTM Eure
181 datasets found.

Plan de Prévention risque Inondation de la vallée de l'Andelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de de la vallée de l'Andelle ( Code GASPAR : 27DDTM2020001) Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

RESEAU ROUTIER SONORE_2011

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Réseau ferré concerné par les nuisance sonores

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme pour 2020

couche surfacique des communes ayant délibéré pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoire. En cas de sectorisation, le territoire de la commune comporte des secteurs, la taxe à appliquer est en attribut, il y a aussi l'information sur l'exonération des abris de jardin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zones exposées au bruit diurne sur le réseau routier de l'Eure (carte de type A - Lden)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d'aléa du PPRI de l'Epte aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Assemblage des Prescriptions linéaires des POS et PLU numérisés de l'Eure

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans le code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Ces objets ont été numérisés conformément…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

zone réglementée du PPRI de l'Eure aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlement Eure aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone réglementée du PPRI de l'Eure moyenne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Eure moyenne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

zone réglementée du PPRI de l'Epte

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Epte aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone d'aléa du PPRI de la Risle aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre du PPRI de Pont-Audemer

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Land use
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme pour 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
couche surfacique des communes ayant délibéré pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoire. En cas de sectorisation, le territoire de la commune comporte des secteurs, la taxe à appliquer est en attribut, il y a aussi l'information sur l'exonération des abris de jardin.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

L_CONTOUR_MASSIFS_S_027

Couche des massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Les servitudes d'utilité publique liées aux risques technologiques

Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Parcelles agricoles et leurs enjeux environnementaux

Couche d'objets surfaciques représentant les parcelles agricoles du RPG2017 fournie par la DRAAF Normandie. Cette couche a été ensuite croisée avec l'ensemble des zonages environnementaux impactant chaque parcelle agricole.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zones exposées au bruit nocturne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Ln)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone de bruit diurne sur le réseau routier d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden

Land cover
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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Dataset
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representation type

vector
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catalog

Géo-IDE
× 156
GéoNormandie
× 138
D@tARA
× 5
PIGMA
× 4
DREAL Normandie
× 1
GéoBretagne
× 1
IDéO BFC
× 1

organization

Atelier de Suivi des Territoires
× 59
DDT Dordogne
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Ille-et-Vilaine
× 2
BARBERA Francis
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
DDT Mayenne
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Savoie
× 1
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 1
DREAL Normandie
× 1
Direction Départementale de protection de la population
× 1
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