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DREAL Midi-Pyrénées
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9 datasets found.

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2012 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2015 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Zones sensibles - France entière

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2015 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones sensibles - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones vulnérables - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones vulnérables - Historique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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open data

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distribution format

File
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catalog

D@tARA
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Data Eaufrance
× 6
GéoGuyane
× 6
GéoNormandie
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IDéO BFC
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Sandre Eaufrance
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Géo-IDE
× 3
PIGMA
× 1

organization

DREAL Centre-Val de Loire
× 6
DREAL Lorraine
× 6
DREAL Nord-Pas-de-Calais
× 6
DREAL Rhône-Alpes
× 6
Driee Ile-de-France
× 6
SANDRE
× 6
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 4
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 3
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 3
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 2
DDTM Landes
× 1
DEAL Guadeloupe
× 1
DEAL Réunion
× 1
Office française pour la biodiversité (OFB)
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