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CC de l'Ernée
15 datasets found.

Carte communale de La Croixille en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Croixille (code INSEE 53086) approuvée le 16/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croixille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan d'occupation des sols de La Bigottière en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de La Bigottière (code INSEE 53031) approuvé le 15/10/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bigottière. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 27 years ago

Plan d'occupation des sols de Chailland en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Chailland (code INSEE 53048) approuvé le 24/02/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chailland. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 19 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-des-Landes en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Landes (code INSEE 53245) approuvé le 08/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Landes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan local d'urbanisme de La Baconnière en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Baconnière (code INSEE 53015) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baconnière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 17 years ago

Plan local d'urbanisme de Vautorte en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Vautorte (code INSEE 53269) approuvé le 22/04/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vautorte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Denis-de-Gastines en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Denis-de-Gastines (code INSEE 53211) approuvé le 27/02/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-de-Gastines. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Carte communale de Saint-Hilaire-du-Maine en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Hilaire-du-Maine (code INSEE 53226) approuvée le 31/05/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Hilaire-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-le-Guillaume en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Germain-le-Guillaume (code INSEE 53225) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-le-Guillaume. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 29 years ago

Plan local d'urbanisme de Juvigné en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Juvigné (code INSEE 53123) approuvé le 05/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juvigné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan d'occupation des sols de Larchamp en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Larchamp (code INSEE 53126) approuvé le 08/09/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Larchamp. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 33 years ago

Carte communale de La Pellerine en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 15 years ago

Plan local d'urbanisme d'Andouillé en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Andouillé (code INSEE 53005) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Andouillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan local d'urbanisme de Montenay en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montenay (code INSEE 53155) approuvé le 29/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montenay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme d'Ernée en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ernée (code INSEE 53096) approuvé le 07/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ernée. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 15 years ago
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Mairie d'Andouillé
× 1
Mairie d'Ernée
× 1
Mairie de Chailland
× 1
Mairie de Juvigné
× 1
Mairie de La Baconnière
× 1
Mairie de La Bigottière
× 1
Mairie de La Croixille
× 1
Mairie de La Pellerine
× 1
Mairie de Larchamp
× 1
Mairie de Montenay
× 1
Mairie de Saint-Denis-de-Gastines
× 1
Mairie de Saint-Germain-le-Guillaume
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Mairie de Saint-Hilaire-du-Maine
× 1
Mairie de Saint-Pierre-des-Landes
× 1
Mairie de Vautorte
× 1
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