Hébergements équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires

This visualization product displays the location of all the surveys present in the EMODnet marine litter database (MLDB). The different fishing gears used are represented by different colors.

Le produit Surval « Données par paramètre » met à disposition les données d'observation et de surveillance bancarisées dans Quadrige pour le thème "Autres". Ces données correspondent aux données qui n’entrent pas dans les 7 autres thèmes (benthos dont récifs coralliens, contaminants chimiques et écotoxicologie, déchets, microbiologie, phytoplancton et hydrologie, ressources aquacoles et zooplancton).

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure spécifique implique qu'il n'est porté que par un EPCI ayant la compétence PLH en…

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Le système de traitement d'eaux usées comprend la station d'épuration et le déversoir en tête de station (ouvrage du système de traitement qui…

Un périmètre de zone délimitée définit un territoire où des mesures de surveillance et de lutte contre la flavescence dorée de la vigne sont déterminées par arrêté préfectoral.

Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. il vise à concilier la satisfaction et le développement des différents usages (eau potable, industrie, agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des critères naturels, il…

Les collèges de Haute-Savoie - les établissements publics et privés à la rentrée scolaire 2020 Le département de la Haute Savoie est la collectivité de référence pour tout ce qui touche à la gestion, l’entretien, le fonctionnement et le patrimoine bâti des 49 collèges publics. Il apporte également une contribution financière aux 23 collèges privés. La couche des collèges est ponctuelle, localisée à l’adresse postale. La mise à jour est annuelle

Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environnement pour essayer de stopper l'érosion de la biodiversité. Ils sont codifiés à l'article L.414-9 du code de l'environnement : "Des plans nationaux d'actions pour la conservation ou le rétablissement des espèces visées aux articles L.411-1 et L.411-2 ainsi que des espèces d'…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le site de l'ANCT https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/petites-villes-de-demain-45

Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.

Localisation des conteneurs à verre sur les communes de Quimperlé Communauté

Les actions d'insertion, selon qu'elles relèvent ou non de l'insertion par l'activité économique, dites IAE, sont des dispositifs mobilisables par des opérateurs de l'insertion, pour accompagner au plus près de leurs besoins les personnes en insertion. Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est la levée des freins pour le retour à l'…

Classification des espaces végétalisés et artificialisés (référence : orthophotographie 2009) en 14 thèmes : du sol nu aux forêts, eau, artificiel, bleu ou piscine, végétal sur toiture. Chaque fiche par commune ou arrondissement permet de télécharger un fichier shape -zip. Le fichier de légende des thèmes est fourni avec la fiche (téléchargeable pdf).

En partenariat avec l’ANR Reppaval, le Syndicat Mixte du bassin de la Sélune a débuté la mise en œuvre d’un observatoire photographique des paysages du bassin de la Sélune. Il s’agit d’un itinéraire photographique composé de points de vue répartis sur l’ensemble du territoire où des clichés seront repris régulièrement. L’objectif est de suivre les transformations du paysage sur le territoire, en particulier en lien avec l’opération de…