Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

Contour des communes de Mayotte…

Liste des maternités par niveau d'équipement Niveau d'équipement identifié dans Finess par la modalité : Néonatalogie = maternité niveau II a / Néonatalogie avec soins intensifs = maternité niveau II b /Réanimation néonatale = maternité niveau III

Jointure entre les établissements Finess ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 300 - Ecoles Formant aux professions sanitaires

Contour de la région antilles : Guadeloupe, Iles du Nord et Martinique

Pop IRIs 2016 - Géographie IRIS 2018 - Officines issues de Finess mars 2020

Appartenance des communes à un CLS. Le Contrat Local de Santé (CLS) n’est pas un dispositif mais un outil proposé par la loi HPST, qui articule les dispositifs avec leurs leviers financiers propres. Le CLS est signé entre la commune ou l’EPCI concerné, l’Agence Régionale de Santé et la préfecture de région concernée. Peuvent également être signataires selon les cas l’assurance maladie, l’éducation nationale, des associations, etc. Le CLS…

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant). Contient un champ calculé avec un lien renvoyant aux fiches info-factures lorsqu'elles sont disponibles.

Ensemble des signalements ambroisie réalisés à partir du projet signalement-ambroisie.fr pour la saison 2017 (12/12/2017).

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Une PASS est un dispositif qui permet à toute personne qui présente des soucis de santé, d’accéder à une prise en charge médicale et sociale en intra ou extra hospitalier selon son mode de fonctionnement. La Loi d’orientation relative à la lutte contre les exclusions (n° 98-657 du 29 juillet 1998 – parution dans le JORF n°175 du 31 juillet 1998) est l’élément fondateur des Permanences d’Accès aux Soins de Santé. Cette loi précise entre autre le…

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2018, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

Etablissements Finess ouverts des Antilles, avec le code catégorie d'activité cat4600 - Autres étab. Accueil, Hébergt, Réadaptation et Services

Découpage des communes de métropole, GEOFLA édition 2012

Contour des communes de la Réunion…

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).