Élaboré par l'Inserm, l'indice de défavorisation sociale (FDep) est un indicateur composite qui permet de caractériser la situation socio-économique des familles pour rendre compte des disparités territoriales. Il combine 4 variables issues du recensement de la population et des déclarations fiscales…

CN2R - Annuaire du psychotraumatisme

Autorisations des structures FINESS en Soins de Longue Durée (SLD)

Autorisations des structures FINESS en Réanimation.

Table des indicateurs MaPui pour chaque PUI pour la cartographie

Table des indicateurs MaPui pour chaque PUI pour la cartographie

Table des indicateurs MaPui pour chaque PUI pour la cartographie

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

Données issues du recensement agricole de 2010, dont la diffusion à l'échelle de la commune n'implique pas l'application du secret statistique. Néanmoins, il ne s'agit que de 6 variables.

Bassin de vie : il constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étape. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au moins 16 des 31 équipements intermédiaires. Les zones d’influence de chaque pôle de services sont ensuite délimitées en regroupant les communes les plus proches, la proximité…

Table annexe à la série de données géographiques des zones d'emprise de mesures définies autour des foyers au titre de la protection des végétaux.

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

Cette donnée tabulaire issue d'une requête dans les bases de la DGFIP MAJIIC 2011 agrège les surfaces de SUF selon leur occupation des sols dominante. Les informations suivantes sont retournées : Surface de suf de type sol Surface de suf de type agricole Surface de suf de type bois Surface de suf de type naturel Surface de suf de type eau Surface de suf de type TERRE Surface de suf de type PRE Surface de suf de type VERGERS Surface de suf…

Nombre d'inspections réalisées par les inspecteurs du service régional de l'alimentation de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes) chez les utilisateurs de produits phyto-pharmaceutiques en Auvergne-Rhône-Alpes. Ces inspections sont réalisées dans le cadre des plans nationaux annuels de contrôle.

Cette liste présente les établissements d'abattage de volailles…

Au sein de la DGFiP, l'application MAJIC (Mise À Jour des Informations Cadastrales) permet de gérer la documentation cadastrale. Plusieurs types de données foncières sont mises à disposition à partir de la documentation cadastrale. En particulier les fichiers fonciers. Les «fichiers fonciers millésime 2015» correspondent aux données du 1er janvier 2015. Le fichier des propriétés non bâties décrit les parcelles et leurs subdivisions…

Liste des abattoirs de volailles et de lapins agrées conformément au règlement européen CE 853/2004

Conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction par zone d’utilisation

Table de correspondance des communes et des différents zonages arrêtés par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du second Projet Régional de Santé (PRS). Attention, il s'agit d'un référentiel communal 2017.

Cette table contient la liste des communes ayant une maison de santé pluriprofessionnels (MSP) ou un pôle de santé pluriprofessionnels selon leur nature (MSP ou antenne) et leur état (en fonctionnement ou en projet) à fin mai 2016.