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28 datasets found.

PPRT de SDPS à Saint-Gervais-en-Belin - Enjeu surfacique - Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

INPG : Sites publics validés au titre de l'Inventaire National du Patrimoine Géologique en Pays de la Loire

Geology
La loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité modifie l'article L. 411-5 du code de l’environnement et donne corps à l'inventaire du patrimoine naturel sur l’ensemble du territoire national. Pour la première fois cet inventaire national du patrimoine naturel comprend de manière explicite, aux côtés des richesses écologiques, faunistiques et floristiques, les richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques.Cet…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Le présent lot concerne les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Enjeu ponctuel - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de Butagaz à Arnage - Enjeu surfacique - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Suivi des cartes de bruit stratégique (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de type "Grandes Agglomérations", des communes et établissements publics de coopération intercommunale (epci) en Pays de la Loire

Transport networks
Suivi de l'état d'avancement de ces 2 types de documents (CBS et PPBE) concernant les infrastructures de transport pour lesquelles les communes et établissements publics de coopération intercommunale (epci) sont l'autorité compétente (pour le type "grandes agglomérations").
License: not specifiedLast update: 3 years ago

PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Entité surfacique- Sarthe

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Enjeu surfacique - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de SDPS au Mans - Enjeu surfacique - Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de SDPS au Mans - Enjeu ponctuel - Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de Butagaz à Arnage - Enjeu linéaire - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de Butagaz à Arnage - Enjeu ponctuel - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de Titanobel à Riaillé - Enjeu linéaire - Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Localisants parcellaire en Pays de la Loire

Cadastral parcels
Base de donnée des centroïdes des parcelles du cadastre
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Suivi des cartes de bruit stratégique (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'État en Pays de la Loire

Transport networks
Suivi de l'état d'avancement de ces 2 types de documents (CBS et PPBE) concernant les infrastructures de transport pour lesquelles l'État est l'autorité compétente (grands aérodromes, grandes infra ferroviaires, grandes infra routières du réseau routier national).
License: not specifiedLast update: 4 years ago

PPRT de Zach System - Enjeu surfacique - Maine et Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPRT de SDPS à Saint-Gervais-en-Belin - Enjeu ponctuel - Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Référentiel Foncier Public National 2016 des Pays de la Loire

Cadastral parcels
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

PPRT de CCMP à Bouchemaine - Enjeu surfacique - Maine-et-Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Aires de contrôle routier - Pays de la Loire

Transport networks
Aires de contrôle référencées par le site GRECO pour le contrôle des poids-lourds.
License: not specifiedLast update: 6 years ago
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