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DDTM Vendée
12 datasets found.
Document d'urbanisme - Information surfacique
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Périmètre reporté sur le document d'urbanisme à titre d'information.
Document d'urbanisme - S.U.P. surfacique
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique surfacique reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.
Document d'urbanisme - S.U.P. linéaire
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'utilité Publique linéaire reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.
Document d'urbanisme - S.U.P. ponctuelle
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique ponctuelle reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.
Document d'urbanisme - Prescription linéaire
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.
Document d'urbanisme - Habillage surfacique
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet surfacique indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.
Document d'urbanisme - Habillage ponctuel
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet ponctuel indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.
Document d'urbanisme - Habillage linéaire
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet linéaire indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.
Document d'urbanisme - Habillage étiquette
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Etiquette ponctuelle indicatif portée sur le PLU pour l'habillage du plan.
Documents d'urbanisme (PLU/POS/Cartes communales)
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés : PLU, POS et Cartes communales
Document d'urbanisme - Prescription surfacique
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.
Document d'urbanisme - Prescription ponctuelle
Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.
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