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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
84 datasets found.

Périmètre du Parc national de forêts, en Champagne et Bourgogne

Protected sites
Le décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts délimite et réglemente le Parc national de forêts. Cette couche SIG précise les zonages des périmètres de l'Aire Optimale d'Adhésion et de la Zone d'Etude de Coeur.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètres des intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté

Administrative units
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulations identifiées

Geology
Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

Land use
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Actualisation au 26/08/2019. PLUi : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Sous trame MOSAIQUE PAYSAGERE du SRCE de Franche-Comté

Habitats and biotopes
Ensemble des données composant la Sous-trame EAU du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Sous-trame FORETS du SRCE de Bourgogne

Habitats and biotopes
Ensemble des données composant la Sous-trame FORETS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Sous-trame MILIEUX AQUATIQUES du SRCE de Franche-Comté

Habitats and biotopes
Ensemble des données composant la Sous-trame Milieux Aquatiques du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Auxerre et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Sous-trame MILIEUX XERIQUES OUVERTS du SRCE de Franche-Comté

Habitats and biotopes
Ensemble des données composant la Sous-trame milieux xériques ouverts du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de la région Franche-Comté
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté

Protected sites
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes espaces de fort intérêt culturel et naturel, et de veiller au développement durable de ces territoires dont le caractère…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : points de surveillance

Geology
Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Sous trame MILIEUX HERBACES PERMANENTS du SRCE de Franche-Comté

Habitats and biotopes
Ensemble des données composant la Sous-trame MILIEUX HERBACES PERMANENTS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispositions des programmes locaux de l’habitat définis aux articles L. 302-1 à L. 302-4 du Code de la construction et de l’habitation et tiennent lieu de programmes locaux de l’habitat (Article 28, loi Boutin)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Petites régions naturelles de Bourgogne

Land cover
Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche-Comté produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté

Habitats and biotopes
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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DREAL de Bourgogne-Franche-Comté
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
× 3
DREAL de Bassin Rhône-Méditerranée
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GIP du futur Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne
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