Il s'agit de la couverture wimax commercialisée en novembre 2011 par net Bourgogne (filiale commerciale de la société Altitude) suite au projet de couverture Haut Débit du Conseil régional de Bourgogne

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est…

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme GéoBourgogne.

Valeur moyenne, pour l'intégralité d'une RD, de la largeur de chacun de ses tronçons

Localisation ponctuelle des places de stationnement réservées aux personnes handicapées avec renseignement sur le nombre de places et la tarification sur le Grand Besançon

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d’une part des agglomérations de Dijon et de Chalon-sur-Saône, où des dépassements des normes de la qualité de l’air observés sur les stations de mesures imposent la réalisation de PPA (plans de protection de…

Avancement des documents d'urbanisme en Bourgogne et Franche-Comté issus de l'Observatoire des territoires du Commissairiat Général à l'égalité des territoires http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/node

Une couche SIG présentant sous forme ponctuelle la localisation des communes sièges de la grande région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été établi à partir de jointures entre une couche des chef lieu de l'IGN et les données EPCI de BANATIC

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité

Limites des deux inventaires complémentaires non exhaustifs de milieux humides fonctionnels sur les têtes de bassin versant de l'Arroux et du Mesvrin (30 communes pour partie) et sur Trois communes du territoire : Antully, Marmagne et St Emiland (bassin versant Loire Bretagne). Inventaires réalisés en 2011 et 2015 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou…

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées ou risquent de l’être, les concentrations en polluants atmosphériques à un niveau inférieur aux valeurs limites réglementaires.

Limites de l'inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire des milieux humides fonctionnels sur l'ensemble du territoire du Contrat de rivière Dheune (bassin versant Rhône Méditerranée Corse). Inventaire réalisé entre 2009 et 2013 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le CENB.

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est…

Limites de l'inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire des milieux humides fonctionnels sur le secteur des Sources de l'Alène et de la Roche (bassin versant Loire Bretagne). Inventaire réalisé entre 2012 et 2014 par le Parc Naturel Régional du Morvan (PNRM). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le PNRM.

Données des cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage.

Zone de prélocalisation des milieux humides sur le secteur du nord de la Bresse du Contrat Saône Corridor alluvial et les territoires associés, orphelins d'inventaire terrain (bassin versant Rhône Méditerranée Corse). Prospection réalisée en 2014 et 2015 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le CENB.

Périmètre par commune du SDEY Sources : DGCL, BANATIC /millésimée 2012)

Limites des inventaires complémentaires non exhaustifs et non réglementaires des milieux humides fonctionnels sur les secteurs rives droite et gauche de la Saône du Contrat Saône corridor alluvial (bassin versant Rhône Méditerranée Corse). Inventaires réalisés en 2014 et 2015 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le CENB.

Données INSEE (2010) Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'oeuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché du travail. Le zonage définit aussi des territoires…

géolocalisation des places de stationnement pour les véhicules électriques à Besançon et information sur le nombre de places et la tarification