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Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
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4 datasets found.

Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme GéoBourgogne.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Avancement des documents d'urbanisme en Bourgogne et Franche-Comté 2015

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Avancement des documents d'urbanisme en Bourgogne et Franche-Comté issus de l'Observatoire des territoires du Commissairiat Général à l'égalité des territoires http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/node
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Communes sièges des Etablissements Publics de Coopération Intercommunales (EPCI) au 01 Octobre 2016

Statistical units
Une couche SIG présentant sous forme ponctuelle la localisation des communes sièges de la grande région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été établi à partir de jointures entre une couche des chef lieu de l'IGN et les données EPCI de BANATIC
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Energie de Côte d'Or

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d’Énergie de Côte d'Or recrée a partir de la carte statique disponible sur le site internet du SICECO. La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme GéoBourgogne.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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