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IDéO BFC (local)
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Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
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Périmètre du Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire

Périmètre par commune du SYDESL recrée a partir de la carte statique disponible sur le site internet du SYDESL. La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Adhérents du GIP e-Bourgogne-Franche-Comté et leur localisation

Géolocalisation des adhérents à partir de la Base Admin Express de l'IGN et de leur adresse en se servant des outils de géocodage Etalab de la BAN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Accès au Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE)par commune en Bourgogne et Franche-Comté

Accès à la base de données du portail du SIDE(Système d'Information du Développement durable et de l’Environnement)pour la région Bourgogne et la région Franche-Comté (via url specifiques pour chaque commune). La SIDE donne accès à l’information sur l’environnement et le développement durable détenue et/ou produite par les services du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie au sein de l’administration centrale et de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) en Bourgogne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones de présomption de prescriptions archéologiques dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" tous les dossiers concernant des projets d'aménagement dont le terrain d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Signataires de la charte IDéO BFC

Liste des signataires de la charte de la plateforme régionale IDéO BFC
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne

Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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