Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz, ainsi qu'à l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie, et plus particulièrement…

SUP AC3 générateur réserves naturelles- gestionnaire muséum histoire naturelle-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019

Couche des aéroports de Guadeloupe

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

The Copernicus High Resolution Forest Layer Tree Cover Change Mask (TCCM) 2015-2018 raster product provides information on the change between the reference years 2015 and 2018 and consists of 4 thematic classes (unchanged areas with no tree cover / new tree cover / loss of tree cover / unchanged areas with tree cover) at 20m spatial resolution and covers EEA38 area and the United Kingdom. The production of the High Resolution Forest layers was…

Cette table contient l'enveloppe du périmètre approuvé

zones de présomption de prescription archéologique du département de l'Orne - source: ministère de la culture-décret de 2004 - validité:04/12/2020

Etat du linéaire départemental, structurant de l'Itinéraire vélo pour sa gestion et son entretien par les services du Département du Calvados.

Etat descriptif des ouvrages d'art sur les itinéraires vélo relevant du Département du Calvados.

Recensement des ouvrages d'art sur les routes départementales, dans le cadre de la gestion et l'entretien de son domaine public par le Département du Calvados.

Recensement des différents types de stations d'épuration pour l'assainissement collectif.

Dans le cadre de sa politique d'exploitation, d'entretien et d'aménagement des routes départementales, le département du Calvados a hiérarchisé son réseau routier dans un référentiel géographique en 2008 en considération notamment du trafic et des principaux axes socio-économiques. Le réseau routier départemental se décompose en routes de 1ère catégorie, 2ème catégorie, réseau intercantonal, réseau local.

Recensement des Points Info 14 et France Services dans le Département du Calvados (version simplifiée).

Le Département est doté depuis 1982 d'un service pour préserver, étudier et valoriser le patrimoine archéologique du Calvados.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des cantons sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

Soutenu et piloté par le Département du Calvados, engagé dans la lutte contre l'illectronisme, le réseau d'inclusion numérique est constitué de structures ou espaces accueillant du public et proposant un accès à un équipement informatique en libre service, une aide aux démarches en ligne, une assistance numérique et des ateliers de formation aux outils numériques.

Recensement des boucles du plan vélo départemental du Calvados.