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CC Bocage Mayennais
13 datasets found.

Plan local d'urbanisme de Brecé en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Brecé (code INSEE 53042) approuvé le 24/01/2008 et modifié le 15/03/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brecé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Montaudin en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montaudin (code INSEE 53154) approuvé le 26/07/2011 et modifié le 07/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montaudin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan d'occupation des sols de Châtillon-sur-Colmont en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Châtillon-sur-Colmont (code INSEE 53064) approuvé le 28/01/1994 et modifié le 20/12/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtillon-sur-Colmont. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 27 years ago

Plan local d'urbanisme de Gorron en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gorron (code INSEE 53107) approuvé le 19/12/2006, modifié et révise le 20/09/2007, modifié le 18/12/2008 et le 01/07/2010, révisé le 31/03/2011 et modifié le 22/05/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gorron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme de Oisseau en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Oisseau (code INSEE 53170) approuvé le 06/06/2005, modifié et révisé le 12/02/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Oisseau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Plan local d'urbanisme de Désertines en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Désertines (code INSEE 53091) approuvé le 24/10/2006 et révisé le 17/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Désertines. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Mars-sur-la-Futaie en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 16 years ago

Plan local d'urbanisme d'Ambrières-les-Vallées en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ambrières-les-Vallées (code INSEE 53003) approuvé le 20/12/2010, modifié le 30/01/2012 et révisé le 06/07/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ambrières-les-Vallées. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Plan local d'urbanisme de Fougerolles-du-Plessis en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Fougerolles-du-Plessis (code INSEE 53100) approuvé le 02/12/2004, modifié le 02/12/2005, révisé le 08/06/2007 et modifié le 06/06/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fougerolles-du-Plessis. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Landivy en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Landivy (code INSEE 53125) approuvé le 18/09/2003 et modifié le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landivy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan d'occupation des sols de Colombiers-du-Plessis en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Colombiers-du-Plessis (code INSEE 53071) approuvé le 08/10/1993 et modifié le 24/09/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombiers-du-Plessis. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 16 years ago

Plan local d'urbanisme de Pontmain en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Pontmain (code INSEE 53181) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pontmain. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Carte communale de Saint-Loup-du-Gast en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Loup-du-Gast (code INSEE 53234) approuvée le 13/02/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Loup-du-Gast. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago
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organization

Mairie d'Ambrières-les-Vallées
× 1
Mairie de Brecé
× 1
Mairie de Châtillon-sur-Colmont
× 1
Mairie de Colombiers-du-Plessis
× 1
Mairie de Désertines
× 1
Mairie de Fougerolles-du-Plessis
× 1
Mairie de Gorron
× 1
Mairie de Landivy
× 1
Mairie de Montaudin
× 1
Mairie de Oisseau
× 1
Mairie de Pontmain
× 1
Mairie de Saint-Loup-du-Gast
× 1
Mairie de Saint-Mars-sur-la-Futaie
× 1
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