Un bien naturel ou mixte (naturel et culturel) inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO (Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture) est un espace qui, du fait de sa valeur patrimoniale exceptionnelle, est considéré comme héritage commun de l'humanité.

Cette couche contient les données textuelles et les emprises sur le terrain des projets soumis à études d’impacts (réalisées par divers bureaux d’études en environnement)

Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU), numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau.

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Au titre de la directive " Habitats ", les sites d'importance communautaire transmis par la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites d'importance communautaire (SIC) au journal officiel de l'union européenne.

Entités qui assurent la maîtrise d'ouvrage de la compétence GEMAPI sur le département de l'Yonne

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Qu'elles soient créées par l'Etat (réserves nationales) ou par la collectivité territoriale de Corse (réserves de Corse), ce sont des espaces qui relèvent prioritairement de la Stratégie de Création d'Aires Protégées mise en place…

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité.

Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU),numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau.

Les sites du conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres.

Les parcs naturels marins ont pour but, à l'instar des parcs naturels régionaux, de concilier la protection et le développement durable de vastes espaces maritimes dont le patrimoine naturel est remarquable.

Les Conservatoires d'espaces naturels contribuent à mieux connaître, préserver, gérer et valoriser le patrimoine naturel et paysager notamment par la maîtrise foncière.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe sur les prescriptions liées aux Monuments historiques sur la ville de Pointe-à-Pitre.

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Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité.

Les sites du conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres.

Zone non saturée dont l'épaisseur est inférieure à 3 m déterminée dans le cadre de l'étude menée par le BRGM en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie et l’Agence de l’Eau Seine-Normandie en 2005 (rapport BRGM/RP-54148-FR), afin de réaliser une carte de vulnérabilité simplifiée des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie à l’échelle 1/100 000 permettant d’évaluer globalement le risque de migration de polluants à partir de…