N_BCAE7_2020_S_019 Bonnes Conditions Agro-Environnementales (BCAE) - Maintien des particularités topographiques (7) (haies, bosquets, mares) en Corrèze Extraction de télépac DDT19 le 28/11/2020

L_AIRE_ATT_VILLE_2020_ZSUP_FLA_000 Aires d'attraction des villes en 2020 en Corrèze et départements limitrophes. Les objets situés en périphérie des départements limitrophes peuvent ne pas être complets si ils débordent sur le déparetement voisin.

Lot_ZI_Roanne_2004 Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze

L_ZI_ROANNE_2004_H_S_019 Hauteur de la zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze

L_ZI_TOURMENTE_2005_LIM_L_019 Limite de la crue de référence de la zone inondable (ZI) du bassin de la Tourmente en Corrèze (2005)

N_ZRR_2020_ZSUP_FLA_019 Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze

N_PERIMETRE_PPRN_20030002_S_019 Périmètre du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze

N_ZONE_ALEA_PPRN_20030002_S_019 Classes de l'aléa du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20030002_S_019 Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze

N_ZONE_REG_PPRN_20030002_S_019 Zones réglementaires du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.

Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements publics ou des concessionnaires de services publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure des…

Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théorique, permis A, permis B, permis EC).

N_URBAINE_AIRE_2010_ZSUP_FLA_R74 Aires urbaines 2010 (géofla) sur le Limousin (Corrèze + Creuse + Haute-Vienne)

N_URBAINE_AIRE_2010_ZSUP_019 Espace à dominante ubaine (aires urbaines) 2010 de la Corrèze

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_R74 Unités urbaines 1999 sur le Limousin

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF

Etablissements du domaine sanitaire et social issus de FINESS en surfacique (emprise des bâtiments)

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .Ce…

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…