La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.

La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 26/02/2020.

La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de CANLY- Approbation du 07/07/2017.

Délimitation et qualification des acquisitions foncières dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain.

Localisation des locaux d'immobilier et foncier d'entreprise en location ou en vente recensé par le service du développement économique.

Délimitation des espaces publics dans les opérations d'aménagement aménagés par l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'ESTREES-SAINT-DENIS - Approbation du 27/09/2018.

Délimitation et qualification des cessions foncières des lots commercialisés dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain.

Localisation des points d'apports volontaires des textiles, linges et chaussures (TLC).