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41 datasets found.

Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

Natural risk zones
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique de la circonscription de bassin Rhin-Meuse.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) 2011 sur le Grand Est (projets transports collectifs)

Le jeu de données contient les projets de transports collectifs Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est
License: not specifiedLast update: 9 years ago

[TRI de NANCY_DAMELEVIERES]Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI.

Natural risk zones
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) 2011 sur le Grand Est (projets desserte aérien)

Le lot de données contient les projets de desserte aérien du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan de gêne sonore d'un aérodrome (courbe) du Haut-Rhin

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Unités urbaines en Lorraine

Zonage composé des Unités urbaines en Lorraine.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Zone de revitalisation rurale de Lorraine

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

[TRI de SARREGUEMINES] Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Natural risk zones
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI de SAINT-DIE_BACCARAT] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de SAINT-DIE_BACCARAT et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI d'EPINAL] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême

Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque Important d'Inondation
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

Natural risk zones
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
License: not specifiedLast update: a year ago

Risque - 41DDT20060003 PPRMT R111.3 TROO en Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain)…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Réserves biologiques de l''ONF (RB) en France

Le jeu de données contient les réserves biologiques de l''ONF en France.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Secteurs liés à la présence de sites et sols pollués nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine

Le jeu de données contient les secteurs d’aléas liés aux sites et sols pollués sur lesquels la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Zones de montagne en Lorraine

Le jeu de données est composé des zone de montagne au titre de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Opération du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine (Objets linéaires)

Transport networks
Le jeu de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

[TRI de SARREGUEMINES] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI de LONGWY] Enjeux correspondant aux infrastructures routières bet ferroviaires sensibles

Natural risk zones
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures routières bet ferroviaires sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau
License: not specifiedLast update: 7 years ago

[TRI de PONT SAINT VINCENT] Table listant les cartes de surfaces inondables

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de PONT-SAINT-VINCENT et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…
License: not specifiedLast update: 7 years ago
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DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 40
ONEMA (L’Office national de l’eau et des milieux aquatiques)
× 3
Conseil Régional de Lorraine
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
INSEE
× 1
ONF (Office National des Forêts)
× 1
Etalab
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