Couverture ADSL en Lorraine

Le jeu de données contient les périmètres des projets de sites classés de Lorraine. La liste des projets de sites classés en Lorraine a été dressée à partir d''une liste envoyée par le Ministère complétée par des sites proposés par des acteurs locaux et par des sites envisagés par les agents en charge du classement des sites en DREAL Lorraine. Le jeu de données n''a donc pas de caractère officiel mais contient bien les sites donc…

Le lot de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.

Le jeu de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.

Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…

Le jeu de données contient les projets ferroviaires du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est

Le lot de données contient les Zones Naturelles d''Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de première génération en Lorraine.

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l''atteinte du bon état écologique des cours…

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d''un établissement public ayant reçu mission d''organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l''établissement public, le représentant de l''État constate la création du périmètre, après…

Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…

Le jeu de données contient les projets routiers du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est

Le lot de données contient le Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité corridors.

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne…

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17 du code l''environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l''article L. 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations et permet…

Le jeu de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.

Le lot de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.

La réglementation ayant changé, cette donnée est diffusée à titre historique.

Le jeu de données contient les projets ferroviaires du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est

Le jeu de données contient le périmètre des Zones de répartition des eaux (ZRE) de Lorraine de la circonscription de bassin Rhin-Meuse.