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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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148 datasets found.

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Emprises surfaciques des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020) Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Document PPRN sur OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

CRUE - Enveloppe de crue du SALEYS de 2018 (juin) dans les Pyrénées-Atlantiques

Natural risk zones
Zone inondée lors de la crue de juin 2018, secteur du Saleys. Crue localisée bassin. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2009 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Natural risk zones
Zone inondée par la crue de février 2009 sur la Nivelle H St Pée sur Nivelle = 3,60m, écrètement Lurberria = 0,40m
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Land use
Zone inondée lors de la crue de LA NIVELLE en février 1952. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans les Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Il s'agit de la couche EL9_ASSIETTE_SUP_S.shp
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques technologiques). Il s'agit des polygones de la couche L_PERIMETRE_PPRT_S_064.shp
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64483), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR SARRANCE (64DDTM20140001) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SARRANCE (64506) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ASASP-ARROS (64064), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte de bruit (carte de type A NUIT LNA) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. (Article 3 du décret du 24 mars 2006 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BIZANOS (64132), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR LAHONCE (64DDTM19980007) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de LAHONCE (64304), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Périmètre du PPRL de Barneville

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR SARRANCE (révision 64DDTM20140001) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de SARRANCE (64506), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de BOURDETTES (64145), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BOURDETTES (64145), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OUSSE (64439), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de IDRON (64269), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte de bruit (carte de type B LNB) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État compétents, et arrêtés par le préfet. Le classement sonore des infrastructures constitue le volet préventif de la politique nationale de lutte contre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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organization

DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 2
DDTM83/SAD/BR
× 2
DDT Corrèze
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Gers
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Lozère
× 1
DDT Sarthe
× 1
DDT95 - Pôle risques et bruit
× 1
DDTM Manche
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DDTM Somme
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DDTM Var
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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
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