Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc.. La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. La couche a été…

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas miniers existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l'aide de son code GASPAR.

Carte bassins de santé ARS (Agence Régionale de Santé)

Projets de centrales photovoltaïques au sol déposés dans le département de l''Aveyron avec l'avis de la MISAP - au 10/03/2010 Localisation à la commune et non au site.

AOP fromage bleu d'Auvergne et bleu des Causses

Carte zones Montagne et Piémont : Montagne, Montagne sèche, Montagne sèche Grands Causses, Montagne Ségala, Piémont laitier, Piémont laitier sec, Piémont laitier Ségala. Arrêté Préfectoral du 24/092007

Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012

Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Ce jeu de données liste tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPRM. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet…

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…

Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Ces services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines…

Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP viande

Carte des 23 cantons du département - Décrêt n°2014-205 du 21 février 2014

Carte de la part des surfaces en BIO (AB + conversion) déclarées dans les dossiers PAC par rapport à la SAU totale de la commune - campagne 2009

Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrain de sport

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.

Carte des points de prélèvement pour l'irrigation selon l'origine du pompage

Documents d''urbanisme en vigueur sur le département de l'Aveyron