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DDT Orne
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UT DREAL 61 (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - Unité Territoriale de l'Orne)
downloadable
yes
3 datasets found.
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2014
Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable.
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne.
Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable.
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2013
Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable.
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