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organization
DDTM Gard
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Géo-IDE
representation type
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69 datasets found.
PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130022
PPRI de Caissargues (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130042
PPRI de Générac (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130044
PPRI de Saint-Denis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130088
PPRI de Les Plans (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130076
PPRI de Milhaud (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130048
PPRI de Cabrières (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130034
PPRI de Nîmes (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130033
PPRI de Saint-André-de-Roquepertuis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130085
Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque inondation (TRI)
La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant d’identifier des « territoires à risque important d’inondation » (TRI) pour septembre 2012. Pour ces TRI, des objectifs de réduction des conséquences négatives des inondations devront être fixés, et des stratégies locales de gestion du risque pour les atteindre devront être mises en place par les collectivités territoriales.
PPRIF de Langlade (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20050033
PPRI de Saint-Gervasy (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130050
Recensement des plans de prévention des risques naturels dans le Gard
Couverture : département du Gard - PPR Inondation et PPR Incendie de Forêt Ajout des PPRI…
Rattachement des communes du Gard aux EPCI compétents pour la DFCI
Certaines commmunes adhèrent à 2 EPCI pour cette compétence. Table construite à partir de connaissances métier. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentiels disponibles : GeoFLA, BDCarto, ..
PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130021
PPRI de Sabran (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130083
PPRI de Saint-André-d'Olérargues (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130086
PPRI de Bernis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038
Recensement des PPR naturels - Villeneuve lès Avignon
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2050032
Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard
Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
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