Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Numérisation vectorielle du PLU de Sabalos (65380). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Rivières de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Ces informations linéaires correspondent à des dispositifs de protection (représentés sous forme de ligne).

Localisation des accidents de la route, survenus en 2006, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans blessé et/ou sans procès verbal ne sont donc pas pris en compte.

Localisation des points repères (PR) du réseau routier national en France métropolitaine et donc sur le département des Hautes-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du POS de Saint-Laurent-de-Neste (65389), actualisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

AR3 : Magasins ou établissements à poudres, munitions, artifices et explosifs de l'arméee et de la marine, des bases aériennes Comprend 2 zones de prohibition (25m du mur d'enceinte, puis entre 25 et 50 m ) et un polygone d'isolement. Dans le 65, un seul périmètre existe : Centre Pyrotechique GIAT de Tarbes

Sur la base des éléments constituant une ICPE (instruite par la DDCSPP soumises à autorisation ou à enregistrement), une emprise est générée pour disposer de l'emprise de l'installation.

Identification de certains téléphériques pouvant faire l'objet d'une telle servitude. Servitude de survol A partir de 50m à la verticale du sol zonage Servitude de passage comportant le dégagement de tout obstacle ou végétation en vue de la pose, la dépose et l'entretien, des câbles de téléphérique (terrain compris dans une bande de 4m)

Cimetières nouveaux transférés hors des communes urbaines ou des périmètres d'agglomération Cimetières nouveaux transférés hors des communes urbaines ou des périmètres d'agglomération pour application d'une servitude de voisinage (non aedificandi et relative au puits) frappant les terrains non bâtis, sur une distance de 100 mètres (à partir de la limite du cimetière) des nouveaux cimetières transférés hors des communes urbaines ou…

Servitude découlant de l'approbation d'un PPRN. Report des zones sur lesquelles s'appliquent la servitude, du fait d'un PPRN. Les PM1 couvrent également les anciens PSS et PER qui valent PPR, ainsi que les PPRN pris au titre du risque "Retrait et Gonflement d'Argile".

Servitudes concernant les mines et les carrières…

Tracé du Camin Adour (réalisé à partir d'un lever GPS du 09/12/07).

Cette couche départementale permet de voir, l'évolution surfacique de la tâche urbaine, entre les années 2001, 2006, 2010 et 2013, par communes et par anciennes communautés de communes et d'agglomération.

Voies ferrées et dépendances du domaine public ferroviaire (gares, cour de gares et avenues d'accès non classées dans une autre voirie) ; Passage à niveau Description générale : Servitudes d'alignement, de dégagement et de visibilité, de débroussaillement Interdiction de dépôt de matières inflammable, interdiction de construire, de planter