🇬🇧
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no
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DDT Val-d'Oise
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none
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yes
12 datasets found.
Carte Communale d'Artigues du 29/11/2010
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artigues (65038), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 juillet 2002.
95DDT20140001 - PPRN-MT Montigny-lès-cormeilles
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Montigny-lès-cormeilles.
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse)
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
Cantons 2014 - Aveyron
Carte des 23 cantons du département - Décrêt n°2014-205 du 21 février 2014
95PREF19980124 - PPRI de la Seine (Herblay, La Frette-sur-Seine, Cormeilles-en-Parisis)
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Herblay, La Frette-sur-Seine et Cormeilles-en-Parisis
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries
L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
Carte de la part des surfaces en agriculture biologique et conversion dans la SAU totale - Aveyron
Carte de la part des surfaces en BIO (AB + conversion) déclarées dans les dossiers PAC par rapport à la SAU totale de la commune - campagne 2009
L_SEVESO_095
Crues hiver 2013-2014
Zone d'Aménagement Concertée
Les Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) du Val-d'Oise sont répertoriées et géoréférencées. La base comprend les informations relatives au dossier de création, de réalisation et les informations collectées lors de réunions, etc.
Cartes de l'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)
Lot des cartes de l'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val d'Oise (PaC)
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DDT95 - Pôle risques et bruit
× 6
DDT Aveyron
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDTM Ille-et-Vilaine
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