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89 datasets found.

Ouvrages de protection recensés en 2017 dans le département des Landes

Human health and safety
La table contient les tracés des digues classées au sens de la sécurité des ouvrages hydrauliques, et de divers ouvrages (remblais, levées de terre...) pouvant jouer un rôle dans la protection contre les inondations, recensés par les services de L’État dans les Landes en 2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets surfaciques) des PPRT Risque industriel des Pyrénées-Atlantiques; on y trouve PM3_ASSIETTE_SUP_S.shp , PM3_GENERATEUR_SUP_S.shp, PM3_ACTE_SUP.dbf, PM3_GESTIONNAIRE_SUP.dbf, PM3_SERVITUDE.dbf, PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Atlas des zones inondables de la Garonne - Limite zones inondables

Natural risk zones
Ce jeu de données contient la limite des zones inondables de la Garonne pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Deux-Sèvres

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruit sur les routes départementales : Zonages du niveau sonore (jour, soir, nuit) dans le département des Landes

Utility and governmental services
La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques

Land cover
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et Domaine public artificiel art L 2111-6 du code général de la propriété des personnes publiques) pour les communes littorales du département, à savoir Hendaye, Urrugne, Ciboure, St Jean de Luz, Guéthary, Bidart, Biarritz, et Anglet.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR de BORDERES (64DDTM20050006 ) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Bordéres (64137) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Liste des actes instituant une servitude PM2 (ICPE) en Corrèze

PM2_ACTE_SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de MOUGUERRE (64407), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR AGNOS (64DDTM20130013) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Agnos (64007) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à Frontenay Rohan Rohan et de la Crèche à Parthenay sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

Natural risk zones
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé. Les données présentes dans ce lot de données sont relatives à l'indicateur Lden. “Lden” est un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Dans les PPRT…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arbonne (64035), département des Pyrénées-Atlantiques

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Document PPRN sur VILLEFRANQUE (64558), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Bassins de vie 2012 en Haute-Vienne

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: - services aux particuliers - commerce - enseignement - santé - sports, loisirs et culture - transports
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime

Natural risk zones
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètres des campings dans le département des Landes - 2005

Land cover
Périmètres des campings dans le département des Landes. Ensemble des campings associatifs, municipaux et privés provenant des dossiers de la préfecture des Landes en charge du classement, en 2005.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des Plans de Prévention des Risques "Inondation" (PPRI) dans le département de la Gironde

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRI
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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organization

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 28
DDTM Charente-Maritime
× 16
DDT Charente
× 9
DDTM Landes
× 8
DDT Corrèze
× 5
DDTM Gironde
× 4
DDT Deux-Sèvres
× 3
DDT Dordogne
× 3
DDT Haute-Vienne
× 3
DDT Orne
× 3
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 3
BARBERA Francis
× 2
DDT Creuse
× 2
DDT Sarthe
× 2
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 2
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 1
DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Hautes-Alpes
× 1
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