Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Peyrole approuvé le 25 février 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Labastide-de-Lévis. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Rivières. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières.

Carte communale numérisée de la commune de Saint Lieux Lafenasse. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale numérisée de la commune de Roumégoux. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Cambounès. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Elément de base du référentiel routier. Elles sont situées à gauche de la route départementale (à quelques exceptions près) dans le sens des points repères (PR) croissants. Plusieurs types de bornes existent :- béton ou pierre remplacées à terme par des bornes aluminium, ou plastiques. Elles sont situées en moyenne à 1 km les unes des autres. On y trouve inscrit le numéro de la route départementale à laquelle elle appartient et son numéro repère…

Collèges publics et privés situés dans le département du Tarn. Le collège est l'établissement de niveau secondaire qui, à l'issue de l'école élémentaire, accueille tous les enfants scolarisés. Les collèges publics sont des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE). La gestion de leurs bâtiments relève des départements en application des lois de décentralisation.

Un Syndicat d’Initiative est une association formée par des professionnels du tourisme ou des personnes intéressées par leur territoire qui assurent un accueil saisonnier sur leur commune. Le Syndicat d’initiative n’est pas classé. Un Office de Tourisme remplit une mission de service public (accueil, information, animation, promotion, coordination des acteurs locaux) déléguée par sa collectivité locale de tutelle (commune ou communauté de…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Salvy de la Balme. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…

Localisation des points lumineux d'éclairage public concernant 84 communes du département (voir liste). Cette couche d'information n'a pas de caractère réglementaire.

Carte communale (cc) numérisée de la commune d'Ambialet. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale n'est pas conforme aux prescriptions nationales du CNIG mais respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé / non numérisé de la commune de Lacrouzette. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…

Carte communale numérisée de la commune de Sieurac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons. Un canton appartient à un et un seul arrondissement. Si le canton accueille encore, en principe…

Périmètre de réflexion de l'intervention de l'Inventaire Historique Urbain (IHU) de Graulhet. Dispositif inclus dans le cadre du Programme de Redynamisation du Bassin Graulhétois (PRBG)…

Carte communale (CC) numérisée de Saint-Urcisse. Cette donnée informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Moulayrès approuvé le 14 mars 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Moulayrès

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Labastide-de-Lévis. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Parisot approuvé le 26 juin 2012. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot.