Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Moulayrès approuvé le 14 mars 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Moulayrès

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Rabastens approuvé le 10 avril 2013. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Lasgraïsses approuvé le 25 février 2014. Les prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Rabastens approuvé le 10 avril 2013 Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Lasgraïsses approuvé le 25 février 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Parisot approuvé le 26 juin 2012. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Saint-Gauzens approuvé le 18 février 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Salvagnac approuvé le 13 juillet 2014 Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Moulayrès approuvé le 14 mars 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Moulayrès.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Lasgraïsses approuvé le 25 février 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses.