Carte communale (cc) numérisée de la commune de Faussergues consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Saint-Grégoire consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Rabastens approuvé le 10 avril 2013. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens.

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Bellegarde. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération de…

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Rabastens approuvé le 10 avril 2013. Les prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Carte communale (cc) numérisé de la commune de Montfa. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale numérisée de la commune de Saint Antonin de Lacalm. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du POS de Montans. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Carte communale numérisée de la commune de Laboutarié. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du POS de Montans. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Montans.

Carte Communale papier Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulin-Mage.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Lagrave. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montredon Labessonnié. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Técou. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Técou.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Puybegon. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon.

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution).La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département.L'institution des circonscriptions…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Roquecourbe. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Missècle. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Missècle.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Lasgraïsses approuvé le 25 février 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Parisot approuvé le 26 juin 2012. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot.