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GéoNormandie
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4699 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Rodez-Agglomération

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur Rodez-Agglomération. Ce PLUI est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitude d'utilité publique catégorie A7 sur le département du Bas-Rhin

Cadastral parcels
Les servitudes A7 (forêt de protection ) : Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan d'Occupation du Sol de la commune de MARIGNANE

Land use
Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNANE. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TALLENDE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALLENDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan d'Occupation des Sols de Moulines

Land use
Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulines. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 17 years ago

Plan Local d'Urbanisme de Vion

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vion. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte communale de Chessenaz

Land use
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chessenaz. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LACENAS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte communale de Saint-Evroult-de-Montfort

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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Evroult-de-Montfort. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Carte Communale de BOULAGES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULAGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de SAINT-OULPH

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OULPH. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan d'Occupation des Sols de Berdhuis

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Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berdhuis. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLONEVEZ-PORZAY

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLONEVEZ-PORZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOGENT-SUR-LOIR

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-LOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAVAS-MEPIN

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Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVAS-MEPIN. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 18 years ago

Carte Communale de la commune de VILLIERS-SUR-CHIZE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-SUR-CHIZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de QUINTAL

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINTAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

fr-000030117-plu20170314.xml

Cadastral parcels
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de "Fourques". Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Plan d'Occupation des sols de FLAT

Cadastral parcels
Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago
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published on data.gouv.fr

no
× 4677
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open data

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license

Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
× 1

type

Dataset
× 4688
Non-geographic dataset
× 11

representation type

vector
× 4155
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other
× 8

catalog

GÉOPAL
× 31
GéoMayenne
× 31
Data Eaufrance
× 29
GéoGuyane
× 29
IDéO BFC
× 29
Sandre Eaufrance
× 29
PIGMA
× 7
GéoBretagne
× 4
Lorient Agglomération
× 1
Tigéo
× 1

organization

Mairie
× 390
DDT Ain
× 79
RGD 73-74
× 64
CC Causses et Vallée de la Dordogne
× 61
Commune
× 60
EPCI
× 59
Grenoble Alpes Métropole
× 54
CC Moselle et Madon
× 52
Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
× 45
Bièvre Isère Communauté
× 42
CA Saint-Lô Agglo
× 41
Saint-Etienne Métropole
× 40
Pays de Saint-Brieuc
× 36
PAYS DE SAINT-BRIEUC
× 35
Communauté de Communes Mellois en Poitou
× 32
Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
× 32
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
× 31
SANDRE
× 29
"Direction départementale des Territoires de la Meuse (DDT55) Parc Bradfer – 14 rue Antoine Durenne – CS 10501 BAR LE DUC Cedex 55012" Parc Bradfer Bar-le-Duc 55012
× 26
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
× 26
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