Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLESPESSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Betignicourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ENTRAIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVALENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

SERVITUDES DE PASSAGE POUR PERMETTRE LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU. Il s'agit de servitudes de passage…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune Montélimar. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-en-Gâtines (37). Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Lot de données au standard CNIG regroupant les sites classés valant servitudes d'utilité publiques (SUP) AC2 de la région Auvergne-Rhône-Alpes gérées par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes relatives aux sites classées. Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Egliseneuve près Billom. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BREST METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERAUDOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montchaboud. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BREST METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pierre de Mésage. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES AVANCHERS-VALMOREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIGEAC. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Frangy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERREON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.