Couche de servitude ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche servitude surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche habillage annotation des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche information linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Espaces stratégiques

Couche servitude ponctuelle des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Couche zonage des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Couche zonage des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Couche prescription ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche prescription surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche habillage ponctuel des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche servitude linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Couche habillage linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche servitude ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche annotation de servitude des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche information surfacique des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Statistiques des assolements des sous bassins versants de suivi du SAGE Baie de Saint-Brieuc réalisés dans le cadre du suivi du tableau de bord du SAGE, issues des croisements réalisés à partir du Registre Parcellaire Graphique 2017, des sous bassins versants de suivi du SAGE et des inventaires de zones humides. Ce fichier contient dans sa table attributaire plusieurs indicateurs de suivi, à savoir la part de la Surface Agricole Utile (SAU) des…

Couche habillage surfacique des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Couche zonage des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Inventaires communaux des zones humides du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Vilaine IZH_SAGE_BSB est la représentation numérique des inventaires communaux de zones humides sur le territoire du SAGE Baie de Saint-Brieuc. Il s’agit des zones humides au sens de la loi sur l’eau et de l’Article L 211-1 du Code de l’Environnement. L’identification de ces zones humides répond aux critères de l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté…