Hébergements équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.

Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.

Itinéraire de la ligne 30 Lannion <> Morlaix

Ensemble des lignes de transport urbain sur le territoire de LTC

Cette couche de polygones recense les périmètres de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole.

Limite administrative de Lannion-Trégor communauté

Cette couche indique les limitations de vitesse sur les voiries métropolitaines. Sur la Ville de Rennes, la base de données a été initiée dès 2010 par le Service Patrimoine de la Direction de la Voirie. Elle a vocation à être consolidée sur la Ville de Rennes et étendue aux 42 autres communes de la Métropole à partir des arrêtés permanents communiqués par les services détenteurs du pouvoir de police de la circulation et du stationnement…

Cartographie à Moyenne Échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique - source GRDF

Cette collection de données contient des couches produites dans le cadre d'une étude portant sur l'évaluation des continuités écologiques des landes sur le territoire sud et sud-ouest de l'Ille-et-Vilaine.

Base de données IGN BD CARTO Années disponibles: 2009 2010 2011 2012 2013 2015

Couche spatiale de référence définie pour faciliter les synthèses numériques et cartographiques des recensements d'oiseaux marins et côtiers de Bretagne

Localisation des conteneurs à verre sur les communes de Quimperlé Communauté

Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un…

Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.

Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)

La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou batellerie). Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux ne figurant pas à l’annexe…

Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du 26/12/2014

En partenariat avec l’ANR Reppaval, le Syndicat Mixte du bassin de la Sélune a débuté la mise en œuvre d’un observatoire photographique des paysages du bassin de la Sélune. Il s’agit d’un itinéraire photographique composé de points de vue répartis sur l’ensemble du territoire où des clichés seront repris régulièrement. L’objectif est de suivre les transformations du paysage sur le territoire, en particulier en lien avec l’opération de…

Le rétablissement du continuum fluvial de la Sélune après l’arasement des barrages permettra la colonisation de l’amont du bassin anciennement inaccessible aux anguilles. Avant l'arasement, deux affluents principaux étaient utilisés par les poissons amphihalins pour leur reproduction, en plus du cours principal : le Beuvron et l'Oir. La population d’anguille de la Sélune a été suivie en phase pré-arasement par des campagnes d’indice…

Le rétablissement du continuum fluvial de la Sélune après l’arasement des barrages permettra la colonisation de l’amont du bassin anciennement inaccessible aux anguilles. Avant l'arasement, deux affluents principaux étaient utilisés par les poissons amphihalins pour leur reproduction, en plus du cours principal : le Beuvron et l'Oir. La population d’anguille de la Sélune a été suivie en phase pré-arasement par des campagnes d’indice…