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DDT Haute-Saône
64 datasets found.

DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone potentielle de chutes de blocs

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Secteurs potentiels de danger
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70- PSS Saône Centre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PSS Saône Centre en vigueur
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT

Land use
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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DDT Ariège
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DDTM Charente-Maritime
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DDTM Somme
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DRIAAF Île-de-France
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Cellule Risques
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DDT 70 SER/Prévention des Risques et gestion de Crises
× 1
DDT Aube
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DDT Tarn-et-Garonne
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DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine
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