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DDT Hautes-Pyrénées
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Carte Communale de Lutilhous du 23/04/2007

Land use
Numérisation vectorielle de la carte communale de Lutilhous (65294), réalisée en juillet 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques naturels - commune Caumont-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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