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DDT Loire
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3 datasets found.

Servitude d’Utilité Publique de catégorie A9 sur le département de LOIRE

Land use
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIRE au 23/01/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de LOIRE

Land use
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIRE au 26/07/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago
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