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Commune de St Marcel Campes
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Carte communale de la commune de SAINT MARCEL CAMPES

Land use
Carte communale (cc) numérisée de la commune de St Marcel Campes Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago
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