Cette série de données présente la liste de tous les établissements agréés CE conformément au règlement(CE) n°853/2004 pour : a. les centres de collecte de lait agréés CE <à venir> b. les établissements de production de lait et de produits laitiers agréés CE

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

La donnée est composée de deux tableaux…

la collectivité Départementale a réorganisé son déploiement territorial à partir du 1er Octobre 2016. La donnée dresse la liste des communes en indiquant la Maison Départementale des Solidarités à laquelle elle est affectée.

Maquette du lycée Robert SCHUMAN d'Haguenau

Maquette du Lycée Georges CLEMENCEAU de Reims

Maquette du lycée André SIEGRIED d'Haguenau

Maquette du Lycée Emmanuel HERE de Laxou.

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de l'Isère

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

Ce jeu de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de…

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département de l'Ardèche

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012- département du Rhône

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département del'Ain

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département du Rhône

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département de l'Isère

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2013- département de la Savoie

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2013- département de la Drôme

Réalisation d’un semis de points bruts par méthode d’acquisition Lidar Date d'acquisition : du 1/04/2018 au 23/06/2018 Laser : IGI Lite Mapper 7800 Les paramètres du vol LIDAR sont les suivants : Hauteur de vol : 850m / sol Vitesse de vol : 110 nœuds Angle de scan : 60° Précision Altimétrique (écart-type) : 8 cm Précision Planimétrique (écart-type) : 10 cm Densité d'émission entre 16pts/m² et 24 pts/m² Densité moyenne de points sol…