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CC Sidobre-Val d'Agout
2 datasets found.

Carte communale de la commune du Bez

Land use
Carte communale (cc) numérisée de la commune du Bez. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte communale de la commune de Brassac

Land use
Carte communale (cc) numérisée de la commune de Brassac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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