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801 datasets found.

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par DIJON Métropole ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

Natural risk zones
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine

Localisation des stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine supérieure à 200 équivalents habitants.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

Natural risk zones
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Jura

Utility and governmental services
Couche réalisée le 15/02/2018 par Atelier SIG d'après les données SEREF (David Cellier) Date des données : 2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre et le délai dans lequel il est élaboré…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues de retenue d'eau sont décrites dans les couches N_OUVRAGE_RETENUE_P et N_OUVRAGE_RETENUE_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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distribution format

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× 365
WFS Service
× 81

catalog

D@tARA
× 420
Géo-IDE
× 311
IDéO BFC (local)
× 69
Data Eaufrance
× 7
GéoGuyane
× 7
GéoNormandie
× 7
Sandre Eaufrance
× 7
Cerema
× 2

organization

DDT Côte-d'Or
× 141
DDT Ardèche
× 98
DDT Isère
× 76
DDT Haute-Saône
× 62
DDT Nièvre
× 62
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 62
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 59
DDT Rhône
× 37
DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
× 28
DREAL Bourgogne-Franche-Comté
× 28
DREAL Bourgogne
× 20
DDT Jura
× 19
DDT Puy-de-Dôme
× 19
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 17
CENB
× 14
DDT Loire
× 12
DDT Ain
× 8
DDT Yonne
× 7
SANDRE
× 6
Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
× 6
Etalab
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