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license
Licence Ouverte 2.0
catalog
PIGMA
organization
DDT Lot-et-Garonne
published on data.gouv.fr
no
24 datasets found.
TRI Agen - Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise.
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Sainte-Colombe-En-Bruilhois - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Plan de prévention des risques naturels - commune Lafox - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Bruch - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
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