Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA (association des coordonnateurs des EPLE (établissement public local d’enseignement) de Nouvelle-Aquitaine). Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA, une estimation du nombre de…

Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré (collèges, lycées et lycées professionnels) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.

Cette série de données présente la liste de tous les établissements agréés CE conformément au règlement(CE) n°853/2004 pour : a. les centres de collecte de lait agréés CE <à venir> b. les établissements de production de lait et de produits laitiers agréés CE

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…

Cette table permet d'associer une prescription donnée de la table N_TE_PRESCRIPTION à un ou plusieurs tronçons de la table N_TE_TRONCON_L

Cette table permet d'associer une prescription donnée de la table N_TE_PRESCRIPTION à un ou plusieurs franchissements de la table N_TE_FRANCHISSEMENT_P

Cette table permet d'associer une prescription donnée de la table N_TE_PRESCRIPTION à un ou plusieurs franchissements de la table N_TE_FRANCHISSEMENT_PS_P

La donnée est composée de deux tableaux…

la collectivité Départementale a réorganisé son déploiement territorial à partir du 1er Octobre 2016. La donnée dresse la liste des communes en indiquant la Maison Départementale des Solidarités à laquelle elle est affectée.

Maquette du lycée Robert SCHUMAN d'Haguenau

Maquette du Lycée Georges CLEMENCEAU de Reims

Maquette du lycée André SIEGRIED d'Haguenau

TEst document libre

Maquette du Lycée Emmanuel HERE de Laxou.

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130098

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130141

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130057