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Licence Ouverte 2.0
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Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
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127 datasets found.

Eléments linéaires engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes

Land use
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2013 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Drôme

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2011 et les surfaces en groupes de cultures - Haute-Savoie

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones et mesures appliquables en 2013 pour la lutte contre de la chrysomèle des racines du maïs - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones concernées par les observations de chrysomèle au point de faire l'objet de mesures de lutte particulières, délimitées suite aux captures 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» sur Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Massif au titre de la loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Article 5 de la loi : en métropole, chaque zone de montagne et les zones qui lui sont immédiatement contiguës et forment avec elle une même entité géographique, économique et sociale constituent un massif.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce lieu spécifique ou de ce pays, dont la qualité ou la réputation spécifique ou d'autres caractéristiques spécifiques sont attribuables à l'origine…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Contrats de développement - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Territoire structuré ayant signé un contrat de développement local avec l'Etat et/ou une ou plusieurs collectivités territoriales (régions, départements).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Industrie de la première transformation du bois - Rhône-Alpes - 2006

Production and industrial facilities
Localisation des industries de la première transformation du bois(implantation principale et établissements rattachés le cas échéant).Sont concernées les types d'entreprise suivantes : usine de tranchage, usine de déroulage, scierie de feuillus, scierie de résineux, scierie mixte, scierie de bois tropicaux, usine à merrain, usine à panneaux de process, usine de pâte à papier, plateforme de fabrication de plaquettes pour l'énergie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ilots déclarés à la PAC 2011 et les surfaces en groupes de cultures - Loire

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Ardèche

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Land use
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Parcelles engagées dans la prime herbagère agro-environnementale pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de gestion extensive des prairies avec un système fourrager économe en intrants associée à une réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2011 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2009 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
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FREDON Rhône-Alpes
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Office national des forêts (ONF)
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