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Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
6 datasets found.

Carte communale de la commune d'Ambialet

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Carte communale (cc) numérisée de la commune d'Ambialet. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale n'est pas conforme aux prescriptions nationales du CNIG mais respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte communale de la commune de Bellegarde

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Carte communale (cc) numérisée de la commune de Bellegarde. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte communale de la commune de Rayssac

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Carte communale (cc) numérisée de la commune de Rayssac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte communale de la commune de Marsal

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Carte communale (cc) numérisée de la commune de Marsal. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes des Monts d'Alban

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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé des 8 communes de la Communauté de Communes des Monts d'Alban. Concerne les communes d'Alban, Curvalle, Le Fraysse, Massals, Miolles, Paulinet, Saint-André et Teillet. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la le territoire de l'intercommunalité En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte communale de la commune de Mouzieys-Teulet

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Carte communale (cc) numérisée de la commune de Mouzieys-Teulet. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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